Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COTLAND
Numéro de dépôt :
1572602
Date de dépôt :
03/01/1990
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
03/01/2000
Présentation de la marque COTLAND
Déposée le 3 janvier 1990 par BONNOT Rémi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « COTLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COTLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTLAND est expirée depuis le 3 janvier 2000.
BONNOT Rémi a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27